Une centaine de registres de notaires est en cours de numérisation. Les documents non numérisés sont consultables dans la salle de lecture des Archives départementales. Ce fond est constitué de plusieurs types de documents : les plans, les répertoires des propriétaires, les correspondances parcellaires Cet ensemble est constitué uniquement de plans parcellaires de remembrement (Cette page vous donne accès à toutes les informations cadastrales conservées aux Archives départementales de l’Ain : inventaires et archives diffusées en ligne. Département de l'Ain - Archives départementales de l'Ain. Ce cadastre est uniquement composé de plans, conservés aux Archives Nationales (Paris). C'est pourquoi, les documents suivants seront incommunicables en salle de lecture jusqu'au 30 novembre 2020: - Flaxieu (3 P 1301) - Grilly (3 P 1421) - Genouilleux (3 P 1343)
(2004), BIB A 35. - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. ⚠️ CADASTRE. Sélectionnez votre ville pour consulter le plan cadastral ou demander le cadastre officiel. Les images diffusées sur ce site sont des photographies (montage de plusieurs photos pour chaque plan).
Des clés pour retracer l’histoire de votre maison ! Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine, les actes de naissance et de mariage sont légalement communicables 75 ans à compter de la date de clôture du registre.Les actes de décès sont quant à eux librement communicables. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de … Le cadastre de 1830 de Bourg-en-Bresse / Archives municipales de Bourg-en-Bresse ; notice de présentation par Nathalie Rodet. Ce document fiscal, réalisé pour répartir un impôt juste et équitable, est devenu un outil indispensable à toute recherche sur un bien bâti ou non bâti. Par correspondance 45, avenue Alsace Lorraine - CS10114 01000 Bourg-en-Bresse . C’est en juillet 1807 que l’empereur Napoléon 1 er déclare son intention de mettre en place un cadastre parcellaire. Google Maps. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597047 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ces plans ont été levés pour 31 communes de l’Ain seulement. C'est pourquoi, les documents suivants seront Plans des dossiers communaux d'Amareins à Bâgé-la-Ville (sous-série 2 O) Par téléphone 04 74 32 12 80 . Votre projet immobilier ou d'urbanisme en ligne : Rapide et sécurisé. Les images diffusées sur ce site sont des photographies (montage de plusieurs photos pour chaque plan). Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à archives.departementales@ain.fr.
Cadastre par masse de culture (1802-1806) Ce cadastre est uniquement composé de plans, conservés aux Archives Nationales (Paris). Les cotes 3 E 19227, 3 E 19273, 3 E 30327 à 3 E 30358, 3 E 30643, 3 E 30644, 3 E 30661, 3 E 30669 à 3 E 30671, 3 E 30677 à 3 E 30679, 3 E 30683 à 3 E 30688, 3 E 30690 à 3 E 30732 et 3 E 31066 à 3 E 31082 sont Les bureaux de Bourg-en-Bresse, Belley et Brénod sont en cours de reclassement et sont donc supprimés provisoirement de l'inventaire. Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Ces plans ont été levés pour 31 communes de l’Ain seulement.Ce fonds est constitué de plusieurs types de documents : les procès-verbaux de délimitation des communes (Le cadastre rénové a été mis en place à partir de 1930, la mise à jour des limites de propriétés étant devenu indispensable. Les services d'archives publiques sont répartis sur l’ensemble du territoire : Archives nationales, départementales, régionales, communales et intercommunales, Archives du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, du ministère des Armées et de nombreux autres organismes publics. Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à La numérisation des matrices cadastrales se poursuit. : 02 41 72 10 75 / Courriel : contact@ligeo-archives.com La numérisation des matrices cadastrales se poursuit. Tous les cadastres du département Ain accessibles en ligne. Sur place 1, boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse Comment s'y rendre ?
(2004), BIB A 35. - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. ⚠️ CADASTRE. Sélectionnez votre ville pour consulter le plan cadastral ou demander le cadastre officiel. Les images diffusées sur ce site sont des photographies (montage de plusieurs photos pour chaque plan).
Des clés pour retracer l’histoire de votre maison ! Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine, les actes de naissance et de mariage sont légalement communicables 75 ans à compter de la date de clôture du registre.Les actes de décès sont quant à eux librement communicables. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de … Le cadastre de 1830 de Bourg-en-Bresse / Archives municipales de Bourg-en-Bresse ; notice de présentation par Nathalie Rodet. Ce document fiscal, réalisé pour répartir un impôt juste et équitable, est devenu un outil indispensable à toute recherche sur un bien bâti ou non bâti. Par correspondance 45, avenue Alsace Lorraine - CS10114 01000 Bourg-en-Bresse . C’est en juillet 1807 que l’empereur Napoléon 1 er déclare son intention de mettre en place un cadastre parcellaire. Google Maps. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597047 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ces plans ont été levés pour 31 communes de l’Ain seulement. C'est pourquoi, les documents suivants seront Plans des dossiers communaux d'Amareins à Bâgé-la-Ville (sous-série 2 O) Par téléphone 04 74 32 12 80 . Votre projet immobilier ou d'urbanisme en ligne : Rapide et sécurisé. Les images diffusées sur ce site sont des photographies (montage de plusieurs photos pour chaque plan). Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à archives.departementales@ain.fr.
Cadastre par masse de culture (1802-1806) Ce cadastre est uniquement composé de plans, conservés aux Archives Nationales (Paris). Les cotes 3 E 19227, 3 E 19273, 3 E 30327 à 3 E 30358, 3 E 30643, 3 E 30644, 3 E 30661, 3 E 30669 à 3 E 30671, 3 E 30677 à 3 E 30679, 3 E 30683 à 3 E 30688, 3 E 30690 à 3 E 30732 et 3 E 31066 à 3 E 31082 sont Les bureaux de Bourg-en-Bresse, Belley et Brénod sont en cours de reclassement et sont donc supprimés provisoirement de l'inventaire. Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Ces plans ont été levés pour 31 communes de l’Ain seulement.Ce fonds est constitué de plusieurs types de documents : les procès-verbaux de délimitation des communes (Le cadastre rénové a été mis en place à partir de 1930, la mise à jour des limites de propriétés étant devenu indispensable. Les services d'archives publiques sont répartis sur l’ensemble du territoire : Archives nationales, départementales, régionales, communales et intercommunales, Archives du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, du ministère des Armées et de nombreux autres organismes publics. Pour tout demande liée à ces bureaux, merci d'écrire à La numérisation des matrices cadastrales se poursuit. : 02 41 72 10 75 / Courriel : contact@ligeo-archives.com La numérisation des matrices cadastrales se poursuit. Tous les cadastres du département Ain accessibles en ligne. Sur place 1, boulevard Paul Valéry 01000 Bourg-en-Bresse Comment s'y rendre ?